Maires et conseillers municipaux

A l’approche des prochaines élections municipales, penchons-nous sur l’historique des fonctions indissociables de « maires et conseillers municipaux » et leur rôle dans la vie de nos communes.

Un peu d’histoire

Au Moyen Age, il y avait deux entités territoriales : la paroisse et la seigneurie.

La paroisse rassemblée autour du curé, de l’église et du cimetière était assujettie à « la dime » qui revenait à l’Eglise. La Seigneurie, domaine féodal, était une circonscription judiciaire et fiscale dont l’impôt « le champart » (part sur les récoltes) revenait au seigneur. La commune ne voit le jour qu’aux XI^ème – XII^ème siècle ; elle est alors administrée par des représentants des habitants, les conseillers, avec à leur tête le « maior » aux pouvoirs juridiques et fiscaux ; il administre le village pour le compte du seigneur. Le mot « maire » apparaît dès le IXe siècle dans les écrits d’un abbé de Saint-Germain-des-Prés et selon les régions, il peut prendre le nom de pair, d’échevin, de consul… Coopté au sein des grandes familles ou de la bourgeoisie, il assure la sécurité, la salubrité de ses administrés et règle la vie économique. Ce système perdure du XI^ème au XVI^ème siècle. Au XVII^ème siècle et jusqu’à la Révolution la monarchie absolue, qu’incarne au plus haut point Louis XIV, centralise et uniformise les institutions municipales les privant de leur autonomie et le plus souvent, il nomme ses propres représentants sur proposition de trois candidats pour administrer la commune. En 1789, le premier acte de la Révolution est la prise de la Bastille que le « prévôt », Jacques Faisselle, paie de sa vie. La monarchie est abolie et la société qui était divisée en trois ordres (clergé, noblesse, tiers-état) a changé de visage. La Commune de Paris remplace l’organisation du Moyen-Age et le 11 novembre l’Assemblée Constituante, sur proposition de Mirabeau, décrète que, désormais, il y aura une municipalité dans chaque ville, bourg, paroisse ou communauté de campagne et que ces divisions administratives, même les plus petites auront leur autonomie au sein des quatre-vingt-trois départements, créés la même année et divisés en districts et cantons. Le terme de « commune » sera imposé par décret de la Convention le 10 brumaire an II (31 octobre 1793) et les registres des « baptêmes, mariages et sépultures » seront alors remis aux mairies. Pour leur enlever toute connotation religieuse, ils deviennent « registres des naissances, mariages et décès » et le mariage civil est créé (1792). Napoléon rend les églises au culte mais ne change en rien l’organisation de la Révolution. Il en sera autrement avec le retour de la royauté (1814-1848) Louis XVIII, Charles X et Louis-Philippe qui tentent de restaurer l’ancien régime et destituent ceux nommés par la Révolution. Exemple, dans ma famille mon arrière-arrière-grand-père Yves Baratte (1785-1858), nommé maire de Templeuve (Nord) le 21 mars 1812, le restera toute sa vie, mais à chaque changement de régime il sera destitué de ses fonctions, au grand dam de ses administrés, par le nouveau, roi ou président et devra lui jurer fidélité !

Fonctions du maire et des conseillers municipaux.

Maire vient du latin major, le plus grand ; il est le premier magistrat municipal, élu par le conseil municipal en son sein pour un mandat de six ans. Il est l’organe exécutif de la commune à la fois agent de l’Etat et agent de la commune. Comme agent de l’Etat placé sous l’autorité du préfet, il est officier d’état civil et officier de police judiciaire et comme tel responsable de la publication des lois et de leur exécution, des listes électorales… Comme agent de la commune qu’il représente juridiquement, il est chargé de la police municipale, de préparer les délibérations du conseil municipal et de l’exécution des décisions de celui-ci. Il peut être assisté d’adjoints.

Les conseillers municipaux sont élus au suffrage universel ; leur nombre est fonction du nombre d’habitants et leur première mission est d’élire le maire puis de délibérer sur tout ce qui touche la commune, sa gestion, son développement. Ils doivent se réunir au minimum une fois par trimestre mais c’est souvent beaucoup plus, sans compter le travail qui se fait en commissions touchant tel ou tel aspect de la vie de la commune (enfance, école, santé, sport, …). Impossible d’évoquer ici toutes les tâches qui incombent à nos élus ; le temps des élections nous est donné pour mieux les appréhender et peut-être même remercier ceux qui durant six ans n’ont pas ménagé leur peine au service des habitants de nos communes.